François Bonnelle


De: Bonnelle (François)
préfet en retraite
Objet:
la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national
JORFTEXT000000396021(source JORF)
composition
18 Mai 199918/05/1999
De: François Bonnelle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1998-10-01"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000374761(source JORF)
admission
28 Juillet 199828/07/1998
De: François Bonnelle
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Conseillers techniques
préfet hors cadre
prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000564024(source JORF)
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: François Bonnelle
préfet hors cadre
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'intérieur
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000195493(source JORF)
nomination
01 Septembre 199601/09/1996
De: François Bonnelle
haut fonctionnaire chargé des mesures de défense auprès du ministre de l'intérieur
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions en matière de défense civile, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000536332(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199519/11/1995
De: Bonnelle (François)
préfet, haut fonctionnaire chargé des mesures de défense auprès du ministre. Chevalier du 22 janvier 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-22"
JORFTEXT000000188964(source JORF)
promotion
14 Juillet 199514/07/1995
De: François Bonnelle
haut fonctionnaire chargé des mesures de défense auprès du ministre de l'intérieur
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions en matière de défense civile, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000371113(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 199530/05/1995
De: François Bonnelle
haut fonctionnaire chargé des mesures de défense auprès du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions en matière de défense civile, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000549482(source JORF)
délégation de signature
09 Octobre 199409/10/1994
De: Bonnelle (François)
préfet hors cadre
Objet:
haut fonctionnaire chargé des mesures de défense auprès du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000000185506(source JORF)
nomination
09 Octobre 199409/10/1994
De: François Bonnelle
préfet du Haut-Rhin
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000713885(source JORF)
nomination
11 Août 199411/08/1994
De: François Bonnelle
préfet des Vosges
Objet:
préfet du Haut-Rhin
Groupe:
Préfecture du Haut-Rhin
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000727862(source JORF)
nomination
04 Janvier 199404/01/1994
De: François Bonnelle
préfet de la Corrèze
Objet:
préfet des Vosges
Groupe:
Préfecture des Vosges
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000708882(source JORF)
nomination
10 Novembre 199010/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.